MENTIONS LEGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Le règlement général sur la protection des données (RGPD)

Mise à jour le 05/02/2021

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.elbeyti.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Société EL Bëyti, SAS au capital de 1000 € dont le siège social est situé au 65 rue de Provence75009 Paris, France, immatriculée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) de Paris sous le N° 889 965 554

Numéro de SIRET : 8899655400013

N° de TVA intra-communautaire : FR95889965554

Responsable de la publication : EL Bëyti – contact@elbeyti.com

Hébergeur : Groupe LWS, SARL au capital de 1 000 000 € dont le siège social est situé au 2 rue Jules Ferry 88190 Golbey, France.

Créateur : Marimel Rabiai (société Zakrea)

Délégué à la protection des données : EL Bëyti – contact@elbeyti.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site https://www.elbeyti.com  (ci-après désigné le « Site ») constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. La personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés par le Site (ci-après désigné l’« Utilisateur ») ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Il est conseillé à l’« Utilisateur » de les consulter régulièrement.

Le Site est en principe accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance ou pour tout autre cas peut être décidée par EL Bëyti. L’Utilisateur ne peut réclamer aucune indemnisation à la suite d’une interruption. Le Site est régulièrement mis à jour par EL Bëyti. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance le plus souvent possible les mentions légales qui peuvent être modifiées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le Site présente l’ensemble des activités de EL Bëyti.

EL Bëyti s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, EL Bëyti ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires fournissant ces informations.

L’utilisateur est invité à signaler ces erreurs à l’adresse e-mail contact@elbeyti.com, en décrivant le problème de la manière la plus détaillée possible.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitation contractuelle sur les données techniques

Le Site utilise la technologie JAVASCRIPT, PHP, CSS et HTML.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, EL Bëyti ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le Site est hébergé sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016-679).

L’hébergeur assure la continuité de son service 24h/24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

L’hébergeur et EL Bëyti ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes de téléphonie ou du matériel informatique

5. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, marques, ouvrages, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, illustrations et images reproduits sur le Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code la Propriété Industrielle, est autorisée.

Toute autre utilisation constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Sauf autorisation (écrite) préalable de la société EL Bëyti, toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société EL Bëyti est strictement interdite.

6. Limitations de responsabilité.

EL Bëyti agit en tant qu’éditeur du Site. 

EL Bëyti est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

EL Bëyti ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

EL Bëyti ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. EL Bëyti se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, EL Bëyti se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles

L’Utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1. Collecte des données personnelles

À l’occasion de l’utilisation du Site www.elbeyti.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’Utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’Utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’Utilisateur.

En tout état de cause, EL Bëyti collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur pour le besoin de certains services proposés par le Site.

Les informations sont : nom, prénom, nom de votre société, adresse de livraison/facturation, adresse électronique et numéro de téléphone, les données financières relatives au paiement sachant que les données confidentielles sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans jamais transiter sur les serveurs de EL Bëyti. Aucun numéro de carte n’est sauvegardé), des informations sur les commandes, les retours de commande, les préférences personnelles.

L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’Utilisateur du Site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Les données de connexion, de géolocalisation et de navigation sont également collectées.

Les données recueillies sont principalement utilisées par EL Bëyti pour la création d’un compte, le traitement d’une commande, l’abonnement à la newsletter et la prise de contact avec EL Bëyti via le formulaire « Nous contacter » ou via l’adresse e-mail contact@elbeyti.com.

L’Utilisateur peut refuser de fournir ses données personnelles, dans ce cas, il ne pourra pas utiliser les services du Site comme effectuer une commande ou recevoir la newsletter de EL Bëyti ou encore demander des informations à la société.

7.2. Finalité des données collectées

EL Bëyti est susceptible de traiter tout ou partie des données :

• • • • Pour permettre la navigation sur le Site ainsi que la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc. Ces données sont nécessaires pour informer l’Utilisateur de l’avancement d’une commande, préparer une commande, accepter le paiement, rembourser éventuellement une commande, …
      • Pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation/de navigation.
      • Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
      • Pour répondre aux requêtes de l’Utilisateur envoyées via le formulaire « Nous contacter » : nom, prénom, nom de société, e-mail, fichier joint
      • Pour mener des campagnes de communication (sms, mail) sur http://www.elbeyti.com : numéro de téléphone, adresse e-mail

Si vous êtes abonné à notre Newsletter, EL Bëyti traite les données pour gérer l’abonnement et envoie des informations ciblées à l’Utilisateur via e-mail. Tout marketing direct requiert le consentement de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut également à tout moment se désabonner à la Newsletter de EL Bëyti (1. En cliquant sur le bouton « Me désinscrire » en bas de page des newsletters et en validant la désinscription 2. En envoyant un mail à contact@elbeyti.com)

Dans le cas où l’utilisateur donne son accord afin de recevoir du contenu de marketing, via la Newsletter, EL Bëyti peut utiliser les informations fournies pour les finalités suivantes :

• • • • Annonce sur les événements de EL Bëyti (ventes privées, pop-up store…), les offres, les nouveautés, les codes promo, …
      • Enquête de satisfaction pour mieux cibler les attentes concernant les produits et services proposés par le Site.

EL Bëyti ne commercialise pas les données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3.  Droits d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du Site disposent des droits suivants :

• • • • Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
      • Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
      • Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
      • Droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
      • Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
      • Droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.elbeyti.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que EL Bëyti a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, EL Bëyti s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment EL Bëyti utilise ses données personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter EL Bëyti par différents moyens :

• • • • En remplissant le formulaire « Nous contacter » via le Site.
      • En envoyant un mail à contact@elbeyti.com
      • En écrivant à l’adresse suivante : EL Bëyti, 65 rue de Provence – 75009 PARIS.

Dans ces cas, l’Utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que EL Bëyti corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport) pour éviter les usurpations d’identité.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à EL Bëyti par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.

Enfin, les Utilisateurs de https://www.elbeyti.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Une demande de suppression du compte n’entrainera pas la suppression des factures et autres documents comptables relatifs à vos achats, pour lesquels une obligation légale de conservation existe.

Si l’utilisateur dispose d’un compte client, il peut également rectifier ses coordonnées personnelles depuis son espace client en s’identifiant à l’aide de son adresse électronique et de son mot de passe.

 7.4. Non-communication des données personnelles

EL Bëyti s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, EL Bëyti reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

EL Bëyti s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de EL Bëyti, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises.

Par ailleurs, EL Bëyti ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://www.elbeyti.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de http://www.elbeyti.com sont principalement les agents de notre service client.

7.5. Sécurité des données personnelles

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, le Site https://www.elbeyti.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par
pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, EL Bëyti prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Lorsque l’Utilisateur créé un compte, il choisit un mot de passe. Il est responsable de la confidentialité de ce mot de passe et il ne doit surtout pas le partager. Il est fortement recommandé de se connecter seulement sur des réseaux sécurisés.

Si l’utilisateur reçoit un e-mail prétendant être la société EL Bëyti et vous demandant de fournir des données personnelles, il ne faut surtout pas y répondre. L’utilisateur peut faire suivre cet e-mail à EL Bëyti pour envisager les actions nécessaires.

7.6. Conservation des données personnelles

L’utilisateur reste Client tant qu’il le souhaite. EL Bëyti conserve les données de l’Utilisateur afin de répondre à ses demandes et d’utiliser ses données utiles aux exigences légales de comptabilité ou à des fins statistiques.

Si l’Utilisateur n’ouvre pas les newsletters depuis plus de trois (3) ans alors EL Bëyti retirera l’Utilisateur de la Newsletter.

7.7. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. EL Bëyti ne peut en conséquence pas garantir une sécurité absolue.

Si EL Bëyti prend connaissance d’une brèche de la sécurité, elle avertira les Utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Les procédures de notification d’incident tiennent compte des obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. EL Bëyti s’engage à informer pleinement ses clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’Utilisateur du Site http://www.elbeyti.com n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://www.elbeyti.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’Utilisateur du Site.

8. Liens hypertextes et « cookies »

Le Site https://www.elbeyti.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de EL Bëyti. Cependant, EL Bëyti n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des Sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

EL Bëyti ne peut également être tenu responsable du traitement des données personnelles par ces autres sources. L’utilisateur doit donc s’assurer de consulter la politique de protection des données personnelles de ces autres sources.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le Site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le Site.

Un « cookie » est un fichier d’information de petite taille envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone, tablette…), (ci-après « Cookies »). Ce fichier, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://www.elbeyti.com est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.elbeyti.com d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal https://www.elbeyti.com informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.elbeyti.com ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, https://www.elbeyti.com décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://www.elbeyti.com, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://www.elbeyti.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.elbeyti.com pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook et Instagram figurant sur le Site de https://www.elbeyti.com ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.elbeyti.com, Facebook et Instagram peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://www.elbeyti.com. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.elbeyti.com dépose ce type de cookies.

L’utilisateur peut configurer son terminal pour refuser l’installation des cookies comme suit :

• • • Dans le navigateur Safari : Cliquer en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage) > Paramètres > Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, bloquer les cookies.
    • Dans le navigateur Chrome : cliquer en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales) > Paramètres > Afficher les paramètres avancés (situé en bas de page). Cliquer sur le bouton « Paramètres de contenu » puis cocher la case « Bloquer les cookies et les données de Sites tiers », enfin cliquer sur OK pour valider votre choix. 
    • Dans le navigateur Microsoft edge : Menu > Options Internet > Onglet “Confidentialité” et sur le bouton Avancé pour faire apparaitre la fenêtre des Paramètres de confidentialité avancés. Cocher ensuite la case “Ignorer la gestion automatique des cookies”, puis sélectionner “Refuser” dans la colonne “Cookies tierces parties”.
    • Dans le navigateur Firefox : Menu > Options > Onglet “Vie privée”. Paramétrer le menu “Règles de conservation” sur “Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ». Enfin, décocher la case “Accepter les cookies tiers”.

Pour plus d’informations sur l’utilisation et la gestion des cookies, l’Utilisateur peut consulter le Site CNIL http://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs

Pour toutes questions relatives à notre politique de confidentialité, l’utilisateur peut nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@elbeyti.com.